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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MILLEVILLE FRANCE
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A.I. ANSA INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.I. ANSA INTERNATIONAL
MILLEVILLE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1677490
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2001
A.I. ANSA INTERNATIONAL de MILLEVILLE FRANCE

Présentation de la marque A.I. ANSA INTERNATIONAL

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MILLEVILLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.I. ANSA INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLEVILLE FRANCE domicilié(e) 207, Avenue du Mans, Saint-Cyr-sur-Loire, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque A.I. ANSA INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.I. ANSA INTERNATIONAL est expirée depuis le 5 juillet 2001.

MILLEVILLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ME MILLEVILLE , LDL LONGUE DUREE LIBRE , GUIDE JAUNE , A.I. ANSA INTERNATIONAL , GESCOP , CONTRAT JAUNE , PROFESSION: LOUEUR


MILLEVILLE FRANCE (S.A.) - 207, Avenue du Mans, Saint-Cyr-sur-Loire, 37000 TOURS - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Location de garages. Services de location de tous véhicules, d'automobiles, de camions, de bâteaux de bicyclettes, de cyclomoteurs, de vélomoteurs, de motocyclettes, de remorques, de caravanes, de camionnettes camping, de maisons transportables à moteur

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.